Certitude diagnostique : mesures concrètes que les centres d’imagerie peuvent prendre pour gérer les risques de faute professionnelle

L’imagerie diagnostique joue un rôle essentiel dans le secteur des soins de santé d’aujourd’hui, le marché mondial devant atteindre 76,69 milliards de dollars américains d’ici 2034 (article en anglais seulement). Le marché canadien devrait quant à lui passer de 1 061,20 millions de dollars américains en 2024 à 1 387,37 millions de dollars américains d’ici 2032 (article en anglais seulement). La demande croissance dans le domaine de l’imagerie diagnostique s’accompagne d’une augmentation des risques de faute professionnelle, notamment en ce qui concerne la précision du diagnostic, la communication avec les patients et la sécurité des procédures.

« À mesure que la demande de services d’imagerie augmente, la gestion des risques de faute professionnelle se complexifie, explique le directeur – Soins de santé et Sciences de la vie de CNA Canada, Michael Brennan. Les centres d’imagerie qui adoptent une approche proactive en matière d’uniformité opérationnelle sont mieux placés pour obtenir des résultats favorables en matière d’assurance. »

Sur le plan de la souscription, ces risques sont souvent gérables lorsque les centres d’imagerie adoptent des pratiques opérationnelles uniformes et bien documentées, telles que des cycles d’assurance de la qualité, la délivrance de titres et de certificats, ou encore la divulgation et le consentement.

Cycles d’assurance de la qualité

Les risques de faute professionnelle les plus courants dans les centres d’imagerie portent sur la précision des diagnostics, la sécurité des patients et la communication des résultats diagnostiques. Des cycles réguliers d’assurance de la qualité contribuent à atténuer chacun de ces risques, en favorisant l’uniformité et en identifiant les problèmes avant qu’ils deviennent des réclamations.

« Les programmes d’assurance de la qualité efficaces ne visent pas seulement à veiller à la conformité, ils développent aussi une culture d’amélioration continue », précise Michael. Les processus structurés et bien documentés comprennent généralement le signalement des incidents, l’examen ou la double lecture par des pairs, l’alignement sur les normes d’agrément et la formation continue du personnel. « Assurer le suivi des accidents évités de justesse et des nouvelles tendances renforce également la confiance des souscripteurs et souscriptrices et leur témoigne qu’un centre d’imagerie gère les risques de manière proactive », ajoute Michael.

Délivrance de titres et certificats

La délivrance de titres et de certificats est un élément fondamental de la gestion des risques pour les centres d’imagerie, qui doivent s’assurer que les médecins, les technologues, ainsi que les établissements eux-mêmes, respectent les normes professionnelles et réglementaires en vigueur, afin de garantir la qualité des soins et de renforcer la défense en cas de réclamation. « La délivrance de titres et de certificats est bien plus qu’une liste de vérification, elle est la pierre angulaire de la sécurité des patients et de la défense juridique », souligne Michael. Bien que les technologues et les radiologistes soient des membres essentiels d’une équipe de soins prodigués aux patients, leur parcours professionnel diffère :

• Les technologues en radiation médicale et en imagerie diagnostique effectuent en général un programme de deux à trois ans menant à un diplôme, ou un autre programme reconnu en radiodiagnostic ou en appareils d’imagerie à résonance magnétique (IRM), en technologie appliquée à la médecine nucléaire ou en radiothérapie, selon leur discipline. Leurs certificats et les exigences réglementaires diffèrent en fonction des provinces, et dans de nombreuses collectivités publiques, les employeurs attendent ou exigent une certification nationale délivrée par l’Association canadienne des technologues en radiation médicale (ACTRM).
• Les radiologistes, pour leur part, sont des médecins ayant obtenu un diplôme d’une faculté de médecine reconnue, associé à une résidence spécialisée en radiologie diagnostique ou en technologie appliquée à la médecine nucléaire. Pour exercer, ils doivent être titulaires d’un permis d’exercice d’un organisme de réglementation médicale de leur province ou territoire et généralement obtenir une certification nationale de spécialité du Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada (CRMCC).

Exemple de l’Ontario :

Les technologues en radiation médicale et en imagerie diagnostique doivent s’enregistrer auprès de l’Organisme de réglementation des technologues en radiation médicale et en imagerie médicale en Ontario (OTRMIMO) pour exercer légalement dans leur spécialité, et de nombreux employeurs exigent également une certification de l’ACTRM. Les radiologistes, quant à eux, doivent obtenir l’agrément de l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario (CPSO) et, en général, la certification du CRMCC en radiologie diagnostique ou en technologie appliquée à la médecine nucléaire avant d’exercer à titre indépendant.

En outre, les établissements reçoivent généralement les certifications d’organismes reconnus dans leur domaine et services, notamment celles d’Agrément Canada et de l’Association canadienne des radiologistes pour les normes en matière d’imagerie diagnostique, ainsi que de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) pour les établissements offrant des services de technologie appliquée à la médecine nucléaire. « Sur le plan de la souscription, une documentation claire de ces certifications et des processus de conservation de ces dernières peut faire une réelle différence au moment d’évaluer une assurance », assure Michael.

Divulgation et consentement

Le consentement éclairé est à la fois une exigence en matière de soins prodigués aux patients et un élément important de la gestion des risques de faute professionnelle. Dans le domaine de l’imagerie médicale, il est plus efficace lorsqu’il est traité au cours d’une conversation dans un langage clair plutôt que par l’entremise d’un formulaire à remplir une seule fois, et qu’il fait l’objet d’un engagement avant, pendant et après tout service offert.

« Nous sommes souvent face à des réclamations liées au consentement, qui découlent de situations quotidiennes telles que les barrières linguistiques, les changements de procédure ou les malentendus sur les risques, constate Michael. Des pratiques de documentation rigoureuses, que des contrôles d’assurance de la qualité réguliers devraient renforcer, peuvent aider les centres d’imagerie à gérer ces risques. Les patients doivent avoir la possibilité de passer en revue les formulaires sur la divulgation et le consentement, y compris quand ils refusent une procédure recommandée. »

Les provinces définissent des cadres précis en matière de droits des patients ainsi que les exigences en matière de consentement. En Ontario, par exemple, la Loi de 1996 sur le consentement aux soins de santé définit les éléments constitutifs d’un consentement valide et éclairé, des exceptions en matière de capacité et de traitement d’urgence, et l’Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario a établi des lignes directrices cliniques (en anglais seulement) qui fournissent des attentes concrètes aux médecins. La connaissance de ces cadres peut aider les centres d’imagerie à mettre en place des processus clairs et conformes.

Avantages pour les centres d’imagerie

« Les centres d’imagerie qui investissent dans ces pratiques sont souvent mieux lotis pour gérer les risques à long terme, soutient Michael. De notre point de vue chez CNA, des preuves claires d’une assurance de la qualité, des certifications et des processus bien pensés sur le consentement élargissent la réflexion en matière d’assurance, et permettent de créer des structures de programmes plus souples. »

En fin de compte, de telles mesures de protection contribuent non seulement à protéger les patients, mais démontrent également l’engagement des centres d’imagerie à fournir des soins uniformes et bien gérés, une approche qui profite autant aux exploitants qu’aux courtiers et aux assureurs.